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Quand la fin de la crypto-monnaie sera-t-elle décidée entre Coinbase et la SEC?


Avec une première victoire contre la SEC à son actif, la crypto espère que l’affaire Coinbase-SEC conclura ses déboires. Le verdict est plus proche qu’on ne le croit !

La justice américaine mise tout sur l’affaire Coinbase-SEC

L’affaire s’était faite plus discrète mais elle reprend désormais toute son importance. Nous vous en parlions le mois dernier : la SEC a 😖 porté plainte contre Coinbase car celle-ci ne se serait pas enregistrée auprès d’elle. Cependant, ce qui va suivre le mois prochain a de quoi nous apporter quelques surprises !

En effet, si le litige qui opposait Ripple à la SEC concernait avant tout la classification des cryptomonnaies, le procès Coinbase est plus général. Celui-ci pose la question du statut des plateformes crypto et de leurs droits mais également de la gestion faite par le régulateur américain.

Il va donc sans dire que l’industrie attend beaucoup du verdict ! Mais quand celui-ci sera-t-il donné ? La réponse est pour très bientôt puisque le calendrier de l’affaire est d’ores et déjà arrêté.

Ainsi, si l’on en croit les annonces de Paul Grewal, 5 grandes dates sont à retenir :

  • 4 août : dépôt des arguments de Coinbase ;
  • 11 août : dépôt des témoignages en faveur de Coinbase ;
  • 3 octobre : dépôt des arguments de la SEC ;
  • 10 octobre : dépôt des témoignages en faveur de la SEC ;
  • 24 octobre : réponse de la plateforme crypto puis délibération.

Judge Failla has issued a scheduling order for our Rule 12(c) motion for judgment on the pleadings. We appreciate the Court's prompt attention to this matter. pic.twitter.com/XhR4hy0FDf

— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) July 23, 2023
Source : compte Twitter de Paul Grewal

En résumé, nous pourrions avoir une première idée du verdict d’ici la fin de l’année.

Coinbase

La crypto d’ores et déjà avantagée ?

Si les délais jusqu’au verdict final semblent longs, ils ne devraient pas s’éterniser comme cela a été le cas pour Ripple. En effet, afin d’empêcher la SEC de lui 😱 mettre des bâtons dans les roues et limiter les coûts, Coinbase a demandé à la justice d’accélérer le processus.

Katherine Polk Failla, la juge responsable de l’affaire, a accédé à la demande et raccourci la période de témoignages à 30 jours contre 60. De même, comme le souligne un article de U.Today, il est rare que ces derniers soient autorisés dès le début de la procédure. Cela montre que la justice est prête à en finir avec ce procès le plus rapidement possible.

Attention néanmoins, si la crypto est avantagée, cela ne veut pas dire qu’elle est en tête de la course. Pire encore : en cas de défaite pour la SEC, cette dernière n’hésiterait sans doute pas à ⚠️ faire appel !

La morale de l’histoire : tout vient à point qui sait attendre la réponse de Coinbase.

Avis de non-responsabilité

VIDEO: 🚨COINBASE VS THE SEC - CRYPTO WAR HEATS UP!!
Thinking Crypto

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Author: Cameron Page

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